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   06-Modele_Notice_Descriptive_Securite_ERP_Categories_1_2_3_4.pdf

   constituent la pièce numéro 6 du dossier spécifique du permis de construire (cerfa 14570-ERP) et de l'autorisation de travaux (cerfa 13824). Nombre : Voir fiche(s) annexée(s) au présent document. Je soussigné [...] d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un ERP (autorisation de travaux) : document Cerfa n°13824 ; - du dossier spécifique du permis de construire (PC 39 et PC 40) ou du permis d’aménager [...] règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la panique (pièce annexe du document Cerfa n°14570). Afin de permettre une instruction dans les conditions optimales, l'ensemble des documents

   22/03/2019 12:50

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   05-Modele_Notice_Descriptive_Securite_ERP_Categorie__5.pdf

   constituent la pièce numéro 6 du dossier spécifique du permis de construire (cerfa 14570-ERP) et de l'autorisation de travaux (cerfa 13824). Nombre : Voir fiche(s) annexée(s) au présent document. Je soussigné [...] d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un ERP (autorisation de travaux) : document Cerfa n°13824 ; - du dossier spécifique du permis de construire (PC 39 et PC 40) ou du permis d’aménager [...] règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la panique (pièce annexe du document Cerfa n°14570). Afin de permettre une instruction dans les conditions optimales, l'ensemble des documents

   22/03/2019 12:50

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   Formulaire__permis_de_construire_cerfa_13409-06_.pdf

   trois exemplaires, une déclaration d’ouverture de chantier (vous trouverez un modèle de déclaration CERFA n° 13407 à la mairie ou sur le site officiel de l’administration française : http://www.service-public [...] construire de maisons individuelles et de leurs annexes, vous pouvez utiliser le formulaire spécifique cerfa n° 13406 N° 13409*06 1 - Identité du demandeur Le demandeur indiqué dans le cadre ci-dessous sera

   26/03/2019 12:32

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   Cerfa_13824-04_AT_ERP.pdf

   https://www.telerecours.fr/ Cachet de la mairie, date et signature : https://www.telerecours.fr/ cerfa_13824_04 BoredeauDpotPiecesJointescerfa_13824-03 pour un seul ERP sur une deux ou trois années

   28/06/2019 17:19

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   Cerfa_DossierSpecifique_PC_ERP.pdf

   fiche(s) explicative(s) et tous les documents utiles à sa justification 12 3 Cerfa_Dossier spécifique ERP accessibilité Cerfa dossier specifique Page5-6 undefined: pour un seul ERP sur une deux ou trois

   28/06/2019 17:19

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   journal_Ensemble_291.pdf

   jeu de cartes pour apprendre l'anglais en s'amusant ; Kitewinder, une éolienne nomade tirée par un cerf-volant génératrice d’énergie ; Dreamquest, un concept de création de livre personnalisé à partir

   25/03/2021 10:38

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   journal_Ensemble_292.pdf

   cette année sous le thème de la liberté. Auteurs sélectionnés : • Franz Bartelt, Hôtel du grand cerf, Points Policiers, sept 2018 • Lilian Bathelot, Simple mortelle, J'ai Lu Policier, janvier 2019

   25/03/2021 12:28

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   Ensemble_299_web.pdf

   instant que la puissance de l'eau le propulsa vers un cerf qui se désaltérait au bord de l'Eau Bourde. L'anse du panier s'accrocha dans les bois. Le cerf surpris détala, emmenant avec lui Gustave dans son [...] DES ROULETTES CULTURE 24 CES ASSOCIATIONS S'ADAPTENT À LA CRISE CONTE DE NOËL 25 « GUSTAVE ET LE CERF » PAGE POLITIQUE 26 www.gradignan.fr VILLE DE GRADIGNAN RETROUVEZ L'ACTUALITÉ DE LA VILLE SUR… [...] son panier. Oh là là, c'était reparti pour être secoué ! Quand soudain, le cerf stoppa net. La porte de l'église de Cayac était ouverte et une bonne odeur de foin venait titiller son odorat. En plein

   25/03/2021 13:12

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   Ensemble_307_web.pdf

   au grand public : ateliers d'initiation à la fabrication de boomerangs, lancers, fabrications de cerfs- volants, etc. ATHLÉ SANTÉ AU MARATHON DE BIARRITZ L'association gradignanaise a participé en

   28/06/2022 14:15