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Affichage des résultats 21 à 30 sur 55 au total

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    Déclaration de naissance

    La déclaration de naissance Où faire la déclaration ? À la mairie du lieu de naissance . Si naissance à Gradignan : se présenter au service des affaires [...] Pièces à produire Certificat de naissance délivré par la maternité, la sage femme libérale Livret de famille ou les pièces d'identité des parents, Acte de reconnaissance si déjà établi s'il [...] l'accouchement (le jour de l'accouchement n'étant pas compté dans ce délai), à la mairie du lieu de naissance. Si le dernier jour est un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé

    08/02/2024 16:03

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    Inscription sur les listes électorales

    formulaires/ISE Renseigner les informations qui vous sont demandées (département, commune, noms et prénoms, sexe, date de naissance). Si vous êtes inscrit sur les listes électorales le site [...] Où faire la demande ? Se présenter en mairie au service des affaires civiques et juridiques, bureau de la

    16/01/2024 14:00

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    Publicité_services_Souscription_contrats_assurance_construction_Tous_Risques_ChantieretDommages_ouvrage_construction_groupescolaire_centre-ville_Gradignan_20112023.pdf

    seront analysées au regard de leur impact sur la Nature et la qualité des Garanties et Capitaux demandés dans le cahier des charges par rapport aux besoins de l’acheteur. Ce critère « Nature et qualité [...] de taux ou de prix unitaire sur une assiette seront constatées dans le prix total TTC mentionné à l’acte d’engagement, le prix total sera alors recalculé et c’est ce prix recalculé qui sera pris en compte [...] Ce critère sera noté à partir des informations communiquées par le candidat dans l’annexe n° 2 à l'acte d'engagement « Convention de Gestion » au regard des modalités de gestion du contrat et des sinistres

    20/11/2023 16:54

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    Publicité_Fournitures_Aménagement_espaces_intérieurs_château_Ermitage_Gradignan_102023.pdf

    durabilité 10.0 % 2.2- Confort & ergonomie 5.0 % 2.3- Esthétique & design (en sus des documents demandés ci-dessus, le candidat joindra des échantillons de revêtements nuanciers) 10.0 % 2.4- Garantie [...] mobiliers proposés 5.0 % 2.5- Délais de livraison des fournitures à renseigner dans l’acte d’engagement (AE) 10.0 % 4- Démarche environnementale (à préciser dans le mémoire technique) prenant [...] des échantillons de revêtements nuanciers) 10.0 % 2.3- Délais de livraison à renseigner dans l’acte d’engagement (AE) 10.0 % 3- Démarche environnementale (à préciser dans le mémoire technique) prenant

    03/10/2023 11:33

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    Publicité-Souscription_marchés_d_assurances_pour_le_groupement_de_commandes_Ville_CCAS_EPAJG_Gradignan_072023.pdf

    seront analysées au regard de leur impact sur la Nature et la qualité des Garanties et Capitaux demandés dans le cahier des charges par rapport aux besoins de l’acheteur. Ce critère « Nature et qualité [...] de taux ou de prix unitaire sur une assiette seront constatées dans le prix total TTC mentionné à l’acte d’engagement, le prix total sera alors recalculé et c’est ce prix recalculé qui sera pris en compte [...] Ce critère sera noté à partir des informations communiquées par le candidat dans l’annexe n° 2 à l'acte d'engagement « Convention de Gestion » au regard des modalités de gestion du contrat et des sinistres

    11/07/2023 11:59

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    Ensemble_311_web.pdf

    fugue d'un animal (très rare), dégâts en cas d'intempérie (tempêtes, neige, inondations...). Les naissances sont heureusement plus fréquentes. Un jeune poulain a ainsi vu le jour à Gradignan en 2022, [...] la fin des années 1970. Cette irruption d'un art graphique et pictural dans la rue est alors un acte de liberté revendiqué, souvent poétique. Ses représentants les plus célèbres se nomment aujourd'hui [...] t et en votant une motion en ce sens au Conseil Municipal du 6 avril dernier, nous avons donc demandé officiellement au Préfet de mettre à l'étude ce scénario qui offre une alternative à la fois créative

    24/04/2023 14:50

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    Demander un logement social

    pouvez constituer un dossier de demande auprès du service logement de la mairie. Procédure : Pour déposer votre demande de logement, rendez-vous sur www.demande-logement-social.gouv.fr [...] majeures à loger) Livret de famille ou acte de naissance (pour les enfants mineurs) Titre de séjour en cours de validité ou récépissé de demande de renouvellement de séjour Avis d'imposition [...] , afin de remplir le formulaire « CERFA ». Une fois votre demande complétée, elle est enregistrée. Vous pouvez également déposer votre demande auprès d'un bailleur social dont vous trouverez la liste à

    19/01/2023 15:17

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    Demander un logement social

    pouvez constituer un dossier de demande auprès du service logement de la mairie. Procédure : Pour déposer votre demande de logement, rendez-vous sur www.demande-logement-social.gouv.fr [...] majeures à loger) Livret de famille ou acte de naissance (pour les enfants mineurs) Titre de séjour en cours de validité ou récépissé de demande de renouvellement de séjour Avis d'imposition [...] , afin de remplir le formulaire « CERFA ». Une fois votre demande complétée, elle est enregistrée. Vous pouvez également déposer votre demande auprès d'un bailleur social dont vous trouverez la liste à

    19/01/2023 15:17

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    Logements conventionnés

    pouvez constituer un dossier de demande auprès du service logement de la mairie. Procédure : Pour déposer votre demande de logement, rendez-vous sur www.demande-logement-social.gouv.fr [...] majeures à loger) Livret de famille ou acte de naissance (pour les enfants mineurs) Titre de séjour en cours de validité ou récépissé de demande de renouvellement de séjour Avis d'imposition [...] , afin de remplir le formulaire « CERFA ». Une fois votre demande complétée, elle est enregistrée. Vous pouvez également déposer votre demande auprès d'un bailleur social dont vous trouverez la liste à

    19/01/2023 15:17

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    Inscrire votre enfant à l'école

    pièces justificatives demandées Fiche d'inscription scolaire ; Copies cartes d'identité des parents ; Livret de famille parents/enfants ou extrait d'acte de naissance de l'enfant avec filiation [...] réunissant en juillet-août) ; L' avis dépend des effectifs des écoles de Gradignan, du mois de naissance, de la situation familiale et de la capacité de l'enfant à être propre. Il est donc nécessaire [...] scolaire (de septembre à fin août), daté, « lu et approuvé » et signé par les deux parents. Demande de dérogation hors secteur : fournir un courrier justifica tif soumis à l’examen de la commission

    12/01/2023 16:44