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    Faire une carte piscine

    fournir La pièce d'identité de chaque personne concernée, Le livret de famille ou acte de naissance pour les enfants, Une photo d'identité récente, Un justificatif de domicile de moins de

    21/08/2024 18:50

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    Formulaire__permis_de_construire_cerfa_13409-06_.pdf

    de la demande de permis de démolir [Art. R. 431-21 a) du code de l’urbanisme] OU, si la demande de permis de construire vaut demande de permis de démolir : PC27. Les pièces à joindre à une demande de permis [...] le formulaire de demande de permis ou de déclaration préalable. (18) La procédure de rescrit fiscal permet au contribuable, avant le dépôt d’une demande d’autorisation, de demander à l’administration [...] Pour les demandes de permis, vous devez fournir quatre exemplaires de la demande et du dossier qui l’accompagne. Pour la déclaration préalable, vous devez fournir deux exemplaires de la demande et du dossier

    26/03/2019 12:32

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    Inscription sur les listes électorales

    formulaires/ISE Renseigner les informations qui vous sont demandées (département, commune, noms et prénoms, sexe, date de naissance). Si vous êtes inscrit sur les listes électorales le site [...] Où faire la demande ? Se présenter en mairie au service des affaires civiques et juridiques, bureau de la

    16/01/2024 14:00

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    Inscriptions scolaires 2024-2025

    pièces justificatives demandées Fiche d'inscription scolaire ; Copies cartes d'identité des parents ; Livret de famille parents/enfants ou extrait d'acte de naissance de l'enfant avec filiation [...] réunissant en juillet-août) ; L' avis dépend des effectifs des écoles de Gradignan, du mois de naissance, de la situation familiale et de la capacité de l'enfant à être propre. Il est donc nécessaire [...] l’année scolaire (septembre à fin août) daté, «lu et approuvé» et signé par les deux parents.. Demande de dérogation hors secteur : fournir un courrier justifica tif soumis à l’examen de la commission

    02/01/2025 13:30

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    Inscriptions scolaires 2025-2026

    pièces justificatives demandées Fiche d'inscription scolaire ; Copies des cartes d'identité des parents ; Livret de famille parents/enfants ou extrait d'acte de naissance de l'enfant avec filiation [...] (pour ceux nés en 2023) ; L' avis dépend des effectifs des écoles de Gradignan, du mois de naissance, de la situation familiale et de la capacité de l'enfant à être propre et de sa maturité affective [...] l’année scolaire (septembre à fin août) daté, «lu et approuvé» et signé par les deux parents. Demande de dérogation hors secteur : fournir un courrier justifica tif soumis à l’examen de la commission

    02/01/2025 13:31

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    Inscrire votre enfant à l'école

    pièces justificatives demandées Fiche d'inscription scolaire ; Copies cartes d'identité des parents ; Livret de famille parents/enfants ou extrait d'acte de naissance de l'enfant avec filiation [...] réunissant en juillet-août) ; L' avis dépend des effectifs des écoles de Gradignan, du mois de naissance, de la situation familiale et de la capacité de l'enfant à être propre. Il est donc nécessaire [...] scolaire (de septembre à fin août), daté, « lu et approuvé » et signé par les deux parents. Demande de dérogation hors secteur : fournir un courrier justifica tif soumis à l’examen de la commission

    12/01/2023 16:44

37. Pages

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    Livret de famille

    lieux de naissance des parents . Il comporte, en général : L'extrait de l'acte de mariage des époux (ou parents) ; Les extraits des actes de naissance des enfants ; Les actes de décès des [...] avant leur majorité ; Les extraits des actes de décès des époux (ou parents). Le livret de famille porte la mention : À la demande des parents, de l'acte d'un enfant né sans vie ; De tout jugement [...] filiation) ; De la déclaration conjointe de choix de nom de famille ; De la reconnaissance après naissance. Le livret de famille informe sur Le droit de la famille, notamment sur le nom, la filiation

    14/02/2024 09:56

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    Logements conventionnés

    pouvez constituer un dossier de demande auprès du service logement de la mairie. Procédure : Pour déposer votre demande de logement, rendez-vous sur www.demande-logement-social.gouv.fr [...] majeures à loger) Livret de famille ou acte de naissance (pour les enfants mineurs) Titre de séjour en cours de validité ou récépissé de demande de renouvellement de séjour Avis d'imposition [...] , afin de remplir le formulaire « CERFA ». Une fois votre demande complétée, elle est enregistrée. Vous pouvez également déposer votre demande auprès d'un bailleur social dont vous trouverez la liste à

    19/01/2023 15:17

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    Maquette-316-WEB.pdf

    les encourager dans leur capacité d’initiative et leur audace à regarder l’avenir en face est un acte de confiance qui ne mérite aucune hésitation. Lorsque les vents sont mauvais, lorsque les nuages [...] lundi au jeudi entre 14h et 18h. Une participation de 7 € par emplacement de 2 m linéaires sera demandée lors de l'inscription. Les stands alimentaires et marchands ambulants ne sont pas acceptés. Contact : [...] ans, dont 35% de filles, avec beaucoup de ceintures noires. Tout sauf un hasard : « Le karaté demande beaucoup de patience et de travail », explique Noël Carrère. INITIATIONS ET DÉMONSTRATIONS

    19/04/2024 14:42

40. Pages

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    Notre vie

    élections, papiers Naissance, mariage, PACS, passeports ou carte d’identité, inscription sur les listes électorales : tout ce qu’il faut savoir pour accomplir ces... Acte de naissance, mariage, décès [...] décès Carte d'identité et passeport Déclaration de naissance Déclaration de décès Dossier de mariage Dossier de PACS Inscription sur les listes électorales

    12/01/2023 16:44