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    Publicité_services_souscription_Marché_assurance_RisquesAutomobiles_groupement_VilleCCAS_EPAJ_Gradignan28052024.pdf

    seront analysées au regard de leur impact sur la Nature et la qualité des Garanties et Capitaux demandés dans le cahier des charges par rapport aux besoins de l’acheteur. Ce critère « Nature et qualité [...] de taux ou de prix unitaire sur une assiette seront constatées dans le prix total TTC mentionné à l’acte d’engagement, le prix total sera alors recalculé et c’est ce prix recalculé qui sera pris en compte [...] Ce critère sera noté à partir des informations communiquées par le candidat dans l’annexe n° 2 à l'acte d'engagement « Convention de Gestion » au regard des modalités de gestion du contrat et des sinistres

    28/05/2024 11:08

52. Pages

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    Faire une carte piscine

    fournir La pièce d'identité de chaque personne concernée, Le livret de famille ou acte de naissance pour les enfants, Une photo d'identité récente, Un justificatif de domicile de moins de

    21/08/2024 18:50

53. Pages

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    Carte piscine

    fournir La pièce d'identité de chaque personne concernée, Le livret de famille ou acte de naissance pour les enfants, Une photo d'identité récente, Un justificatif de domicile de moins de

    21/08/2024 18:50

54. Pages

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    58%

    Inscriptions scolaires 2024-2025

    pièces justificatives demandées Fiche d'inscription scolaire ; Copies cartes d'identité des parents ; Livret de famille parents/enfants ou extrait d'acte de naissance de l'enfant avec filiation [...] réunissant en juillet-août) ; L' avis dépend des effectifs des écoles de Gradignan, du mois de naissance, de la situation familiale et de la capacité de l'enfant à être propre. Il est donc nécessaire [...] l’année scolaire (septembre à fin août) daté, «lu et approuvé» et signé par les deux parents.. Demande de dérogation hors secteur : fournir un courrier justifica tif soumis à l’examen de la commission

    02/01/2025 13:30

55. Pages

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    Inscriptions scolaires 2025-2026

    pièces justificatives demandées Fiche d'inscription scolaire ; Copies des cartes d'identité des parents ; Livret de famille parents/enfants ou extrait d'acte de naissance de l'enfant avec filiation [...] (pour ceux nés en 2023) ; L' avis dépend des effectifs des écoles de Gradignan, du mois de naissance, de la situation familiale et de la capacité de l'enfant à être propre et de sa maturité affective [...] l’année scolaire (septembre à fin août) daté, «lu et approuvé» et signé par les deux parents. Demande de dérogation hors secteur : fournir un courrier justifica tif soumis à l’examen de la commission

    02/01/2025 13:31