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    journal_Ensemble_296.pdf

    dans la même commune mais pas nécessairement dans le même bureau de vote. Î Service Élections : 05 56 75 65 08 www.service-public.fr „CÉRÉMONIE DE CITOYENNETÉ Jeudi 21 février, les jeunes de 18 ans [...] place d'un Transport à Haut Niveau de Service entre Malartic et le CHU-Pellegrin. Les dossiers sont maintenant entrés dans une phase administrative et technique qui doit durer environ deux ans ; pas- [...] ENSEMBLE, faisons le point sur votre AUDITION LE MEILLEUR DE L’INNOVATION 4 ANS DE GARANTIE SERVICES INCLUS BILAN AUDITIF + 1 MOIS D’ESSAI GRATUITS (1) (2) Ensemble, pour une belle écoute GRADIGNAN

    09/03/2020 15:32

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    Programme_Haute_qualite_de_Ville_2019_fev2019.pdf

    partage), déclinés en 18 fiches-actions au service de la qualité de vie dans notre commune. La réussite d'un tel projet repose sur l'engagement de tous : élus et services municipaux, habitants, secteur économique [...] démarche Santé et Qualité de Vie au Travail (SQVT) mise en œuvre dans les services municipaux, afin d'améliorer la qualité du service public. Indicateurs : - Nombre de concertations /an. - Nombre d'habitants [...] une meilleure prise en compte des besoins, par l'éducation au goût et l'implication de tous les services concernés. Des initiatives réussies ont été mises en place, notamment à l'école de Lange où le

    28/02/2020 10:23

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    Cerfa_DossierSpecifique_PC_ERP.pdf

    justification (motivation et mesures de substitution proposées pour les ERP exerçant une mission de service public) 5.2 – Modalités particulières d’application Le projet présente des contraintes liées [...] fiscales. Ces droits peuvent être exercés à la mairie. Les données recueillies seront transmises aux services compétents pour l’instruction de votre demande. Délais et voies de recours : le délai de recours [...] compréhension du projet le nécessite. N. B : les documents de détail intéressant les installations techniques doivent pouvoir être fournis par le constructeur ou l’exploitant avant le début des travaux portant

    28/06/2019 17:19

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    Cerfa_13824-04_AT_ERP.pdf

    justification (motivation et mesures de substitution proposées pour les ERP exerçant une mission de service public) 5.2 – Modalités particulières d’application Le projet présente des contraintes liées à [...] fiscales. Ces droits peuvent être exercés à la mairie. Les données recueillies seront transmises aux services compétents pour l’instruction de votre demande. J’atteste avoir qualité pour demander cette a [...] documents utiles à leur justification 6 3 N. B : les documents de détail intéressant les installations techniques doivent pouvoir être fournis par le constructeur ou l’exploitant avant le début des travaux portant

    28/06/2019 17:19

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    Formulaire__permis_de_construire_cerfa_13409-06_.pdf

    Habitation Logement Hébergement Commerce et activités de service Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Hébergement [...] l’architecture devra obligatoirement participer à l’élaboration du PAPE. http://www.service-public.fr http://www.service-public.fr http://www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr R2A_numero: R2N_deposant: [...] pour permettre les consultations nécessaires (si votre projet nécessite la consultation d’autres services…) ; - soit pour vous indiquer qu’il manque une ou plusieurs pièces à votre dossier ; - soit pour

    26/03/2019 12:32

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    Liste_marches_services_mairie_2018.pdf

    SAINT SYMPHORIEN Montant minimum : 4 000 € Montant maximum : 14 000 € SERVICES DE TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES SERVICES DE LA COLLECTIVITÉ C.F.T.I. TRANSPORTS DAVID 33770 SALLES Montant minimum [...] ÉTAT DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2018 RECENSEMENT DES MARCHÉS DE SERVICES OBJET DU MARCHÉ ATTRIBUTAIRE MONTANT HT TRANCHE DE 25.000 € H.T. A 89.999,99 € H. T. REFONTE DU SITE WEB DE LA VILLE DE GRADIGNAN [...] GRADIGNAN 11/05/18 11/05/18 VÉRIFICATIONS PÉRIODIQUES DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DES ERP DE LA VILLE DE GRADIGNAN 11/06/18 11/06/18 11/06/18 11/06/18 25/06/18 LOCATION D'UN MINIBUS 28/11/18

    21/03/2019 11:33

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    Liste_marches_de_services_2017.pdf

    ÉTAT DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2017 RECENSEMENT DES MARCHÉS DE SERVICES OBJET DU MARCHÉ ATTRIBUTAIRE MONTANT HT TRANCHE DE 25.000 € H.T. A 89.999,99 € H. T. 19/06/17 11/07/17 17/07/17 TRANCHE [...] € Montant maximum ; 115 000 € LOT 1 – FORFAIT JOURNALIER DE MISE A DISPOSITION D'UNE EQUIPE TECHNIQUE ET QUALIFIEE POUR REALISER LES PRESTATIONS DE MISE EN SECURITE ET D'ADAPTATION D'ARBRES A LEUR [...] TAILLE ARCHITECTUREE DES ARBRES REMARQUABLES PATRIMONIAUX (TRAVAUX REALISES EXCLUSIVEMENT EN TECHNIQUE DE GRIMPER ET DE DEPLACEMENT PAR CORDE) (renouvelable 2 fois) SAS SERPE 33127 SAINT JEAN D'ILLAC

    14/11/2018 12:59