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Affichage des résultats 21 à 30 sur 55 au total

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    Changement de prénom

    La demande de changement de prénom s'adresse aux personnes de tout âge si elle justifie d'un intérêt légitime. [...] La demande de changement de prénom s'adresse aux personnes de tout âge. Pour les mineurs , le représentant [...] représentant légal doit compléter le dossier . Pour les mineurs de 13 ans ou plus , la demande doit être accompagnée d'une attestation recueillant son consentement. Il est possible de supprimer

    14/02/2024 11:29

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    Changement de nom (demande simplifiée)

    La demande simplifiée de changement de nom s'adresse aux personnes majeures et n'est possible qu'une seule fois dans sa vie. [...] La demande simplifiée de changement de nom s'adresse aux personnes majeures et n'est possible qu'une seule [...] Le dépôt du dossier doit se faire dans sa commune de résidence ou sa commune de naissance , sur rendez-vous en complétant le formulaire en bas de page ou par courrier. Après

    14/02/2024 11:12

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    Dossier de PACS

    (carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité) Copie intégrale de l'acte de naissance datant de moins de 3 mois Comment rédiger la convention de PACS ? Votre convention

    09/02/2024 14:43

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    Faire une carte piscine

    fournir La pièce d'identité de chaque personne concernée, Le livret de famille ou acte de naissance pour les enfants, Une photo d'identité récente, Un justificatif de domicile de moins de

    21/08/2024 18:50

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    Carte piscine

    fournir La pièce d'identité de chaque personne concernée, Le livret de famille ou acte de naissance pour les enfants, Une photo d'identité récente, Un justificatif de domicile de moins de

    21/08/2024 18:50

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    Inscription sur les listes électorales

    formulaires/ISE Renseigner les informations qui vous sont demandées (département, commune, noms et prénoms, sexe, date de naissance). Si vous êtes inscrit sur les listes électorales le site [...] Où faire la demande ? Se présenter en mairie au service des affaires civiques et juridiques, bureau de la

    16/01/2024 14:00

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    Cerfa_DossierSpecifique_PC_ERP.pdf

    projet comporte une demande de dérogation : Au titre de la sécurité incendie (Article R.123-13 du CCH) : Nombre de dérogations demandées : __________________________________ Chaque demande doit faire l’objet [...] dérogations demandées : _____________________________________ Chaque demande doit faire l’objet d’une fiche détaillée rédigée sur papier libre indiquant notamment les règles auxquelles il est demandé de déroger [...] R12313 du CCH Nombre de dérogations demandées: undefined_3: Au titre de laccessibilité Article R 1111910 du CCH Nombre de dérogations demandées: Chaque demande doit faire lobjet dune fiche détaillée

    28/06/2019 17:19

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    Publicité_services_Souscription_contrats_assurance_construction_Tous_Risques_ChantieretDommages_ouvrage_construction_groupescolaire_centre-ville_Gradignan_20112023.pdf

    seront analysées au regard de leur impact sur la Nature et la qualité des Garanties et Capitaux demandés dans le cahier des charges par rapport aux besoins de l’acheteur. Ce critère « Nature et qualité [...] de taux ou de prix unitaire sur une assiette seront constatées dans le prix total TTC mentionné à l’acte d’engagement, le prix total sera alors recalculé et c’est ce prix recalculé qui sera pris en compte [...] Ce critère sera noté à partir des informations communiquées par le candidat dans l’annexe n° 2 à l'acte d'engagement « Convention de Gestion » au regard des modalités de gestion du contrat et des sinistres

    20/11/2023 16:54

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    Publicité_services_souscription_Marché_assurance_RisquesAutomobiles_groupement_VilleCCAS_EPAJ_Gradignan28052024.pdf

    seront analysées au regard de leur impact sur la Nature et la qualité des Garanties et Capitaux demandés dans le cahier des charges par rapport aux besoins de l’acheteur. Ce critère « Nature et qualité [...] de taux ou de prix unitaire sur une assiette seront constatées dans le prix total TTC mentionné à l’acte d’engagement, le prix total sera alors recalculé et c’est ce prix recalculé qui sera pris en compte [...] Ce critère sera noté à partir des informations communiquées par le candidat dans l’annexe n° 2 à l'acte d'engagement « Convention de Gestion » au regard des modalités de gestion du contrat et des sinistres

    28/05/2024 11:08

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    Publicité_Fournitures_Aménagement_espaces_intérieurs_château_Ermitage_Gradignan_102023.pdf

    durabilité 10.0 % 2.2- Confort & ergonomie 5.0 % 2.3- Esthétique & design (en sus des documents demandés ci-dessus, le candidat joindra des échantillons de revêtements nuanciers) 10.0 % 2.4- Garantie [...] mobiliers proposés 5.0 % 2.5- Délais de livraison des fournitures à renseigner dans l’acte d’engagement (AE) 10.0 % 4- Démarche environnementale (à préciser dans le mémoire technique) prenant [...] des échantillons de revêtements nuanciers) 10.0 % 2.3- Délais de livraison à renseigner dans l’acte d’engagement (AE) 10.0 % 3- Démarche environnementale (à préciser dans le mémoire technique) prenant

    03/10/2023 11:33