Recherche avancée

Affichage des résultats 51 à 55 sur 55 au total

51. file

    Pertinence:

     

    9%

    ensemble-287-web_01.pdf

    seuls avis de naissance, de mariage et de décès pour lesquels la Mairie de Gradignan a reçu une autorisation écrite de diffusion, dans le respect des libertés individuelles. NAISSANCES • Louis, Marcel [...] thème, à la demande de la Ville de Gradignan. « Le Pôle seniors, les cuisines centrales et notre conseillère-diététicienne travaillent ensemble et recueillent, régulièrement, les demandes des personnes [...] Ce retour à la semaine de quatre jours, après trois ans à quatre jours et demi, répond à la demande d'une nette majorité des parents et enseignants. Ce nouveau rythme tient égale- ment compte des

    24/03/2021 17:52

52. file

    Pertinence:

     

    6%

    journal_Ensemble_296.pdf

    seuls avis de naissance, de mariage et de décès pour lesquels la Mairie de Gradignan a reçu une autorisation écrite de diffusion, dans le respect des libertés individuelles. NAISSANCES • Liz, Martine [...] réunion en avril avait permis de présenter et amender le projet, une deuxième en septembre avait acté les améliorations du dossier et donné lieu aux derniers ajustements et compromis. Ainsi le futur [...] intégré dans la zone inté- rieure, rendant projections et communications sauvages impossibles. A la demande de la Ville, une attention toute particulière a été portée à la réverbération du bruit, tant en

    09/03/2020 15:32

53. file

    Pertinence:

     

    42%

    Cerfa_DossierSpecifique_PC_ERP.pdf

    projet comporte une demande de dérogation : Au titre de la sécurité incendie (Article R.123-13 du CCH) : Nombre de dérogations demandées : __________________________________ Chaque demande doit faire l’objet [...] dérogations demandées : _____________________________________ Chaque demande doit faire l’objet d’une fiche détaillée rédigée sur papier libre indiquant notamment les règles auxquelles il est demandé de déroger [...] R12313 du CCH Nombre de dérogations demandées: undefined_3: Au titre de laccessibilité Article R 1111910 du CCH Nombre de dérogations demandées: Chaque demande doit faire lobjet dune fiche détaillée

    28/06/2019 17:19

54. file

    Pertinence:

     

    37%

    Cerfa_13824-04_AT_ERP.pdf

    projet comporte une demande de dérogation : Au titre de la sécurité incendie (Article R.123-13 du CCH) : Nombre de dérogations demandées : __________________________________ Chaque demande doit faire l’objet [...] dérogations demandées : _____________________________________ Chaque demande doit faire l’objet d’une fiche détaillée rédigée sur papier libre indiquant notamment les règles auxquelles il est demandé de déroger [...] services compétents pour l’instruction de votre demande. J’atteste avoir qualité pour demander cette autorisation : Je (nous) soussigné(és), auteur(s) de la demande, certifie(ions) exacts les renseignements

    28/06/2019 17:19

55. file

    Pertinence:

     

    25%

    Formulaire__permis_de_construire_cerfa_13409-06_.pdf

    de la demande de permis de démolir [Art. R. 431-21 a) du code de l’urbanisme] OU, si la demande de permis de construire vaut demande de permis de démolir : PC27. Les pièces à joindre à une demande de permis [...] le formulaire de demande de permis ou de déclaration préalable. (18) La procédure de rescrit fiscal permet au contribuable, avant le dépôt d’une demande d’autorisation, de demander à l’administration [...] Pour les demandes de permis, vous devez fournir quatre exemplaires de la demande et du dossier qui l’accompagne. Pour la déclaration préalable, vous devez fournir deux exemplaires de la demande et du dossier

    26/03/2019 12:32