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Affichage des résultats 1 à 10 sur 16 au total

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   05-Modele_Notice_Descriptive_Securite_ERP_Categorie__5.pdf

   constituent la pièce numéro 6 du dossier spécifique du permis de construire (cerfa 14570-ERP) et de l'autorisation de travaux (cerfa 13824). Nombre : Voir fiche(s) annexée(s) au présent document. Je soussigné [...] d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un ERP (autorisation de travaux) : document Cerfa n°13824 ; - du dossier spécifique du permis de construire (PC 39 et PC 40) ou du permis d’aménager [...] règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la panique (pièce annexe du document Cerfa n°14570). Afin de permettre une instruction dans les conditions optimales, l'ensemble des documents

   22/03/2019 12:50

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   06-Modele_Notice_Descriptive_Securite_ERP_Categories_1_2_3_4.pdf

   constituent la pièce numéro 6 du dossier spécifique du permis de construire (cerfa 14570-ERP) et de l'autorisation de travaux (cerfa 13824). Nombre : Voir fiche(s) annexée(s) au présent document. Je soussigné [...] d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un ERP (autorisation de travaux) : document Cerfa n°13824 ; - du dossier spécifique du permis de construire (PC 39 et PC 40) ou du permis d’aménager [...] règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la panique (pièce annexe du document Cerfa n°14570). Afin de permettre une instruction dans les conditions optimales, l'ensemble des documents

   22/03/2019 12:50

3. Pages

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   Carte d'identité et passeport

   l'ANTS. Ce télé-service permet de recueillir, de manière dématérialisée (sans utiliser le formulaire CERFA) les informations concernant l’Etat-Civil et l’adresse du demandeur. Passeport > > http

   08/02/2024 15:45

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   Cerfa_13824-04_AT_ERP.pdf

   https://www.telerecours.fr/ Cachet de la mairie, date et signature : https://www.telerecours.fr/ cerfa_13824_04 BoredeauDpotPiecesJointescerfa_13824-03 pour un seul ERP sur une deux ou trois années

   28/06/2019 17:19

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   Cerfa_DossierSpecifique_PC_ERP.pdf

   fiche(s) explicative(s) et tous les documents utiles à sa justification 12 3 Cerfa_Dossier spécifique ERP accessibilité Cerfa dossier specifique Page5-6 undefined: pour un seul ERP sur une deux ou trois

   28/06/2019 17:19

6. Pages

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   Demander un logement social

   logement, rendez-vous sur www.demande-logement-social.gouv.fr , afin de remplir le formulaire « CERFA ». Une fois votre demande complétée, elle est enregistrée. Vous pouvez également déposer votre demande

   19/01/2023 15:17

7. Pages

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   Demander un logement social

   logement, rendez-vous sur www.demande-logement-social.gouv.fr , afin de remplir le formulaire « CERFA ». Une fois votre demande complétée, elle est enregistrée. Vous pouvez également déposer votre demande

   19/01/2023 15:17

8. Pages

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   100%

   Dossier de PACS

   formulaire cerfa sur service-public.fr ) Votre convention-type de PACS ( formulaire cerfa sur service-public.fr ) Votre attestation sur l'honneur de résidence commune ( formulaire cerfa sur s [...] c.fr ) Attestation sur l'honneur de l'absence de lien de parenté ou d'alliance ( formulaire cerfa sur service-public.fr ) Pour chaque partenaire Justificatif d'identité (carte nationale [...] à la vie commune. Pour vous aider dans votre démarche, vous pouvez utiliser la convention type cerfa ou rédiger une convention personnalisée. Retrouver les informations correspondant à votre situation

   09/02/2024 14:43

9. Publications

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   Ensemble Gradignan n°299 - Décembre 2020 à février 2021

   Ces associations s'adaptent à la crise CONTE DE NOËL - page 25 « Gustave et le cerf » PAGE POLITIQUE - page 26 Magazine municipal

   04/12/2020 16:50

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    Ensemble_299_web.pdf

    instant que la puissance de l'eau le propulsa vers un cerf qui se désaltérait au bord de l'Eau Bourde. L'anse du panier s'accrocha dans les bois. Le cerf surpris détala, emmenant avec lui Gustave dans son [...] DES ROULETTES CULTURE 24 CES ASSOCIATIONS S'ADAPTENT À LA CRISE CONTE DE NOËL 25 « GUSTAVE ET LE CERF » PAGE POLITIQUE 26 www.gradignan.fr VILLE DE GRADIGNAN RETROUVEZ L'ACTUALITÉ DE LA VILLE SUR… [...] son panier. Oh là là, c'était reparti pour être secoué ! Quand soudain, le cerf stoppa net. La porte de l'église de Cayac était ouverte et une bonne odeur de foin venait titiller son odorat. En plein

    25/03/2021 13:12