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    Cerfa_DossierSpecifique_PC_ERP.pdf

    niveau de la construction en tenant compte des différentes situations de handicap 3 3 Un plan de situation, des plans de masse et de façades des constructions projetées faisant ressortir : • les conditions [...] d’intervention pompiers • la présence de tout bâtiment ou local occupé par des tiers 4 3 Des plans de coupe et des plans de niveaux, ainsi qu’éventuellement ceux des planchers intermédiaires aménagées dans la [...] stationnement adaptées et réservées/circulations piétonnes/ entrée de l’établissement) • Les espaces de manœuvre, de retournement et de repos extérieurs • Les pentes des plans inclinés et les dévers de cheminement

    28/06/2019 17:19

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    04-Modele_Notice_Descriptive_Accessibilite_ERP.pdf

    sur les parties extérieures et intérieures des établissements et installations et concerne les circulations, une partie des places de stationnement automobile, les ascenseurs, les locaux et leurs équipements [...] normales de fonctionnement, à des personnes handicapées, avec la plus grande autonomie possible, de circuler, d’accéder aux locaux et équipements, d’utiliser les équipements, de se repérer, de communiquer [...] janvier 1977 sur l'architecture susvisée, qui ne peut être celui qui a conçu le projet, établi les plans ou signé la demande de permis de construire. L'attestation est jointe à la déclaration d'achèvement

    22/03/2019 12:50

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    05-Modele_Notice_Descriptive_Securite_ERP_Categorie__5.pdf

    signée par le maître d’ouvrage ; Les autres pièces : - pièce 4 des documents cerfa : Un plan de situation, des plans de masse et de façades des constructions projetées faisant ressortir : • les conditions [...] présence de tout bâtiment ou local occupé par des tiers. - pièce 5 des documents cerfa: Des plans de coupe et des plans de niveaux, ainsi qu’éventuellement ceux des planchers intermédiaires aménagés dans la [...] toiture du bâtiment, faisant apparaître notamment : • les largeurs des passages affectés à la circulation du public tels que dégagements, escaliers, sorties ; • la ou les solutions retenues pour l’évacuation

    22/03/2019 12:50

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    Cerfa_13824-04_AT_ERP.pdf

    niveau de la construction en tenant compte des différentes situations de handicap 3 3 Un plan de situation, des plans de masse et de façades des constructions projetées faisant ressortir : • les conditions [...] tion pompiers • la présence de tout bâtiment ou local occupé par des tiers 4 3 Des plans de coupe et des plans de niveaux, ainsi qu’éventuellement ceux des planchers intermédiaires aménagées dans la [...] places de stationnement adaptées/circulations piétonnes/entrée de l’établissement) • les espaces de manœuvre, de retournement et de repos extérieurs • les pentes des plans inclinés et les dévers de cheminement

    28/06/2019 17:19

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    Programme_Haute_qualite_de_Ville_2019_fev2019.pdf

    dans les collèges de la Ville afin d'impliquer les jeunes générations dans la construction de ce plan d'action. A partir des propositions issues des différents ateliers, ainsi que des suggestions des [...] mai 2018, auquel ont participé plus de 500 personnes. C’est ainsi qu’au terme de ce processus, le plan d’action « Haute Qualité de Vi(ll)e » a été adopté le 21 janvier 2019, pour les 5 ans à venir. Celui-ci [...] participent de nombreux Gradignanais, cela démontre les attentes des habitants dans ce domaine. 3- PLAN D’ACTION 4- ÉVALUATION - Multiplier le nombre de moments conviviaux durant lesquels la Ville se

    28/02/2020 10:23

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    Ensemble_300_web_01.pdf

    Franck Bonadei et Anne Héguitchoussy. GROS PLAN Figure emblématique du patrimoine industriel de Gradignan, la Poterie va bénéficier d'un plan de rénovation ambitieux qui mobilisera de nombreux [...] DÉJÀ LE VÉLO... Dès ce premier numéro, la municipalité à peine installée annonce un "plan de circulation deux roues". 38 km de bandes cyclables sont prévues pour accompagner ce moyen de transport [...] Mars à avril 2021 GRADIGNAN > GROS PLAN La Poterie : une rénovation sur les rails > ACTUS Il est 5 heures, Gradignan s'éveille PRÊTS POUR LE PRINTEMPS ! n°300 Votre Audioprothésiste Sophie

    17/05/2021 17:06

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    Ensemble_301-WEB.pdf

    points la rivière et circule le long des berges, le plus souvent ombragées. Outre les 4 passerelles en bois, l’aménagement se compose de chemins de planches qui font circuler le marcheur juste au-dessus [...] jamais rester vigilants car le découragement, et parfois la détresse, gagne les plus fragiles sur la plan économique, social ou familial. Nos aînés ont toujours besoin d'être bien accompagnés, les enfants [...] un état d'altération avancé, notamment son four-bouteille extérieur, le site était l'objet d'un plan de rénovation préparé par la Ville. Au total, 1,5 million d'euros HT répartis en trois tranches

    04/10/2021 17:55

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    Plan_ville_gradignan_01.pdf

    Pa pa ye rue de Peycamin ru e de Peycaminrue de Peycam inrue du Barbut rue de Canteloup R O U TE D E LÉ O G N A N RU E D E CA N TELO UP ch em i n de Fo uq ue t

    30/01/2019 15:43

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    Formulaire__permis_de_construire_cerfa_13409-06_.pdf

    d’exemplaires à fournir q PC1. Un plan de situation du terrain [Art. R. 431-7 a) du code de l’urbanisme] 1 exemplaire par dossier+ 5 exemplaires supplémentaires q PC2. Un plan de masse des constructions à [...] d’un programme de logements par le plan local d’urbanisme ou le document en tenant lieu [Art. L. 151-41 4° du code de l’urbanisme] ou dans un secteur délimité par le plan local d’urbanisme ou le document [...] imposés par le document d’urbanisme : q q PC34. Le plan de situation du terrain sur lequel sont réalisées les aires de stationnement et le plan des constructions et aménagements correspondants [Art

    26/03/2019 12:32

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    Ensemble_314_web_01.pdf

    Jeune a lancé son application durant la dernière rentrée. Elle donne accès à de nombreux bons plans et tarifs réduits dans les domaines de la culture, du sport et des loisirs. 50,5 DEMOS : LA CHANCE [...] déplacements quotidiens augmente régulièrement, zoom sur les bonnes pratiques liées aux conditions de circulation spécifiques durant l'hiver. "À Gradignan, partout où c'est possible, nous cherchons à associer [...] n'a pas été marquée par des difficultés notoires en termes de sécurité ni de dangerosité de circulation. Entièrement gratuit, le système de prêt de vélo via la Maison métropolitaine des mobilités

    16/02/2024 11:08