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projet comporte une demande de dérogation : Au titre de la sécurité incendie (Article R.123-13 du CCH) : Nombre de dérogations demandées : __________________________________ Chaque demande doit faire l’objet [...] dérogations demandées : _____________________________________ Chaque demande doit faire l’objet d’une fiche détaillée rédigée sur papier libre indiquant notamment les règles auxquelles il est demandé de déroger [...] services compétents pour l’instruction de votre demande. J’atteste avoir qualité pour demander cette autorisation : Je (nous) soussigné(és), auteur(s) de la demande, certifie(ions) exacts les renseignements
28/06/2019 17:19
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seront analysées au regard de leur impact sur la Nature et la qualité des Garanties et Capitaux demandés dans le cahier des charges par rapport aux besoins de l’acheteur. Ce critère « Nature et qualité [...] de taux ou de prix unitaire sur une assiette seront constatées dans le prix total TTC mentionné à l’acte d’engagement, le prix total sera alors recalculé et c’est ce prix recalculé qui sera pris en compte [...] Ce critère sera noté à partir des informations communiquées par le candidat dans l’annexe n° 2 à l'acte d'engagement « Convention de Gestion » au regard des modalités de gestion du contrat et des sinistres
11/07/2023 11:59
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disposent de cinq jours pour déclarer son arrivée à l’État Civil de la commune de naissance et recevoir son acte de naissance. Au sommet des prénoms donnés sur la commune en 2022 : Léon et Emma. 10h30 [...] d’authentifier une signature sur un acte notarial par exemple. 12h. Le service prend une pause méridienne étalée pour garantir la continuité de l'accueil. D’autres actes plus originaux sont également réalisés [...] Maison d'Arrêt sur réquisition du Procureur pour des actes d'état civil. 15h. Cet été, un centre temporaire d’accueil unique en Gironde, pour les demandes de cartes d'identité et passeports, a été ouvert
05/12/2022 13:39
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de la demande de permis de démolir [Art. R. 431-21 a) du code de l’urbanisme] OU, si la demande de permis de construire vaut demande de permis de démolir : PC27. Les pièces à joindre à une demande de permis [...] le formulaire de demande de permis ou de déclaration préalable. (18) La procédure de rescrit fiscal permet au contribuable, avant le dépôt d’une demande d’autorisation, de demander à l’administration [...] Pour les demandes de permis, vous devez fournir quatre exemplaires de la demande et du dossier qui l’accompagne. Pour la déclaration préalable, vous devez fournir deux exemplaires de la demande et du dossier
26/03/2019 12:32
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octobre dernier, la vache borde-laise du parc, Irchie, donnait naissance à un veau, le troisième depuis son arrivée au Parc en 2014, naissance qui lui a malheureusement été fatale. Le vêlage et l'élevage [...] seuls avis de naissance, de mariage et de décès pour lesquels la Mairie de Gradignan a reçu une autorisation écrite de diffusion, dans le respect des libertés individuelles. NAISSANCES • Aria LIKAJ [...] convention de PACS Et pour chaque partenaire : • une pièce d'identité en cours de validité • un acte de naissance datant de moins de trois mois • un livret de famille, si vous en possédez un. ÎInfos : État
25/03/2021 09:42
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seuls avis de naissance, de mariage et de décès pour lesquels la Mairie de Gradignan a reçu une autorisation écrite de diffusion, dans le respect des libertés individuelles. Naissances • Sam HAJ MOURAD [...] février 2021 - Ensemble n°299 www.gradignan.fr6 ACTUS ● UN PÔLE DÉDIÉ AU VÉLO POUR 2021 Sur demande de la Ville, un espace dédié aux mobilités douces va voir le jour devant la place Roumégoux au [...] que le vélo respecte les normes en vigueur », que son achat remonte à moins d'un an avant la demande et sous conditions de ressources. Une aide supplémentaire de 100 €, délivrée par l'État dans
25/03/2021 13:12
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seuls avis de naissance, de mariage et de décès pour lesquels la Mairie de Gradignan a reçu une autorisation écrite de diffusion, dans le respect des libertés individuelles. Naissances • Titoan, Antoine [...] marbre. Plusieurs expositions et animations sont programmées d'avril à juillet (lire ci-contre). L'acte fondateur de ce lien entre l'artiste exploratrice et la commune célèbre également un anniversaire [...] de Gradignan organisées fin décembre ? "Le retour a été très positif. Il y avait une réelle demande au niveau alimentaire. Beaucoup n'ont pas le boulot-étudiant qui leur permettait de tenir." De
17/05/2021 17:06
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Menu enfant sur demande. ꞏ À 16h : dévoilement de la plaque "Gradignan-Pfungstadt 1065 km", allée de Pfunstadt ꞏ Suivi, au Théâtre des Quatre Saisons : cérémonie de renouvellement des actes de Jumelage puis [...] Menu enfant sur demande. ꞏ À 16h : dévoilement de la plaque "Gradignan-Pfungstadt 1065 km", allée de Pfunstadt ꞏ Suivi, au Théâtre des Quatre Saisons : cérémonie de renouvellement des actes de Jumelage puis [...] d’inquiétude si vous l'apercevez allongé et méditatif ! #gradignan #gradignanmaville #poulain #naissance #gironde #chevaux #bordeauxmetropole Ville de Gradignan [Transports – Tarification solidaire
26/09/2022 13:53
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urenzane vont investir le superbe cadre de la Mairie pour huit dates aux univers multiples. DEMANDEZ LE PROGRAMME ! • Jeudi 8 juillet : CARTE BLANCHE à Danielle Bigata. • Jeudi 15 juillet : [...] Destremau. Au total, une centaine d’écrivains sont attendus. S’en suit un point avec l’éditeur Actes Sud au sujet de "Contes curieux" de Praline Gay-Para : le livre choisi pour être distribué dans [...] bénévoles (environ 80 mobilisés) doivent aussi trouver leur place sur l’échiquier tandis que les demandes de subventions publiques sont en voie d’examen jusqu’à l’été. 16H. Pas de manifestation réussie
04/10/2021 18:31
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seuls avis de naissance, de mariage et de décès pour lesquels la Mairie de Gradignan a reçu une autorisation écrite de diffusion, dans le respect des libertés individuelles. NAISSANCES • Charles, Balthazar [...] Kerangal a d’abord été éditrice. Depuis 2000, elle a écrit cinq romans (dont Corniche Kennedy, Naissance d’un pont et Réparer les vivants), un recueil de nouvelles (Ni fleurs ni couronnes), une nouvelle [...] inscription les 17 et 18 octobre au Foyer restaurant Saint-Géry (une carte d’identité vous sera demandée). ÎMercredi 14 novembre à 12h30 Salle du Solarium LA PRÉVENTION ROUTIÈRE Le pôle seniors
24/03/2021 17:58
